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Préambule.

Posté par le dans Environnement, Bruits, Pollutions.
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Il est évident que, si j'épouvre une indicible rancune à l'égard de ceux qui ont pourri la vie, et surtout les nuits, d'un certain nombre de riverains proches d'installations érigées en toute illégalité, je reconnais, par contre, que la Justice, par deux fois, a parfaitement suivi nos arguments et nos conclusions. Elle m'a suivi quant à la durée totale des nuisances, plus de six ans, en dépit des tentatives adverse de les réduire aux seules périodes intermittentes, mais totalement imprévisibles, du fonctionnement des installations à l'image du "supplice de la goutte d'eau".

Une argumentation postulant à ne réduire notre préjudice qu'à la seule chute de cette goutte et non à l'attente inéluctable de la suivante. Elle m'a suivi dans ma démonstration que nombre d'arguments des adversaires étaient fallacieux, au point d'en conclure que, par exemple, "... les relevés d'utilisation [des installations] produits qui émanent de la société Txxxxx ... ne présentent pas les garanties d'objectivité suffisantes, étant rappelé que toutes les mesures, y compris de manière inopinée, ont révélé un niveau de bruit excessif par rapport aux normes admissibles"...

Certes, je pourrais en vouloir à la Justice d'avoir estimé que nous avions été trop indemnisés mais, pour avoir consulté nombre de jugements, d'arrêts, de jurisprudences et de pourvois, force est de reconnaître qu'en l'absence de textes clairs et irréfragables, elle se trouve réduite à une appréciation souveraine conduisant à ce que le Conseil d'Etat, lui-même, pourrait considérer comme une "insécurité juridique".

Dans le cadre de son action de lutte contre le bruit et de sa volonté de durcir les lois correspondantes, je suis entré en contact avec la Présidente du Conseil National du Bruit ( CNB ) afin de lui apporter la vision et l'expérience, longue et coûteuse, d'une victime. Renforcer les textes n'est, à mon sens, que la première face de la médaille, la seconde serait de les faire appliquer et de permettre que chacun, informé de ses droits, sache comment, et auprès de qui, agir.

Pour ma part et à mon modeste niveau, je vais détailler et expliquer les recours qui sont entre vos mains, les actions à mener ainsi que les interlocuteurs, les textes et les règlements correspondants. Si, mieux informé, l'homme de la rue parvient à s'opposer à la mise en place d'installations sources de nuisances ou à leur mise en service, j'aurais la satisfaction d'avoir été utile mais aussi celle d'une forme de revanche par procuration ou, ainsi que la nommait Pierre Dac, de "vengeance du crabe".

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Mots clés: nuisance sonore
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